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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE - COMITE
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A ARIANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ARIANE
FRANCE - COMITE (SARL)

Numéro de dépôt :
1298313
Date de dépôt :
06/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/1995
A ARIANE de FRANCE - COMITE

Présentation de la marque A ARIANE

Déposée le 6 février 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE - COMITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A ARIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE - COMITE domicilié(e) 17, rue de Bizy, 27200 VERNON. - France.

La marque A ARIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ARIANE est expirée depuis le 6 février 1995.

FRANCE - COMITE a également déposé les autres marques suivantes : A ARIANE , C FRANCE COMITE CENTRALE D'ACHAT POUR COMITES D'ENTREPRISES


FRANCE - COMITE (SARL) - 17, rue de Bizy, 27200 VERNON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Tous produits, machines et accessoires dans le domaine du lave linge et lave-vaisselle, equipements de cantines se rapportant aux Comites d'Entreprise.